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jeudi 30 avril 2009

Un chercheur nous demande…: le Creative Commons

« Comment diffuser gratuitement mes documents sur Internet tout en conservant les droits d’auteur sur ces documents ? » Voilà la réponse que nous lui avons envoyé :

Vous détenez toujours les droits d'auteur sur ce que vous produisez (même lorsque c'est dans le cadre de votre travail à l'ULB, et vous n'avez pas besoin de déclarer quoi que ce soit pour l'activer)... sauf si un éditeur vous fait signer un contrat qui spécifie que vous lui cédez tous vos droits d'auteur (ce qui est malheureusement encore trop souvent le cas).

Si vous souhaitez publier vos documents dans des archives ouvertes, sur votre page personnelle, sur des sites d'auto-édition,... le plus efficace sera certainement de choisir une des licences "Creative Commons" (CC). Selon la définition, l’objectif de ces licenses est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. CC s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l'information accessible librement. L'œuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion. Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site Web, photographie, etc.) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l’un des contrats Creative Commons. A contrario il n’est pas possible d’utiliser un contrat Creative Commons pour une œuvre sur laquelle on ne dispose pas de l’ensemble des droits. Ces licences donnent à vos lecteurs la liberté que vous leur donnez dans la licence CC, pour exploiter votre œuvre, tout en ayant l'obligation de vous citer s'ils l'utilisent.

Le CRID a traduit ces licences dans le Droit belge. Pour lire d'autres informations en français, nous vous recommandons : http://fr.creativecommons.org/.

Pour publier vos documents sous licence CC, rien de plus simple :
Pour un document texte, cela peut par exemple donner :

Cette création est mise à disposition selon le Contrat Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 Belgique disponible en ligne http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/be/ ou par courrier postal à Creative Commons, 171 Second Street, Suite 300, San Francisco, California 94105, USA.

Pour savoir quels éditeurs sont en faveur de la diffusion la plus libre et ouverte possible (green publishers), n'hésitez pas à consulter le site ROMEO.

La question des Creative Commons est fondamentale car dès que DI-Fusion, le dépôt institutionnel de l'ULB, sera ouvert à tous à la prochaine rentrée académique, vous pourrez y déposer vos publications, même si elles sont publiées ailleurs (l'ULB conservera le droit non exclusif de rendre disponible via DI-Fusion, tout document, produit par un chercheur de l'ULB, et destiné à être publié par un éditeur 'traditionnel') : vos post-print pourront donc y être librement consultables si vous choisissez cette option.
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